Droit de l'environnement 3ed

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Droit de l'environnement 3ed

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2,640 円 (税抜き)

Tr?s document?, cet ouvrage se pr?sente ? la fois comme une ressource p?dagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les ?volutions qui le traversent et souligne la densit? des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les d?veloppements th?oriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et r?flexive du droit de l'environnement, riche en r?f?rences jurisprudentielles, textuelles et doctrinales. S'il est principalement destin? ? un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'int?resser ?galement les candidats aux concours et les praticiens. Cette troisi?me ?dition contient de nouvelles th?matiques comme le pr?judice ?cologique, l'artificialisation des sols, les incendies de for?ts, le recul du trait de c?te ou encore le r?gime CatNat. L'ouvrage a ?t? largement refondu****concernant l'atmosph?re et le climat, les sols, les d?chets et les risques naturels, qui ont fait l'objet de beaucoup d'?volutions depuis 2019 (date de la 2e ?dition). Il inclut notamment la loi AGEC (Loi n° 2020-105 du 10 f?vrier 2020 relative ? la lutte contre le gaspillage et ? l'?conomie circulaire), la LOM (Loi n° 2019-1428 du 24 d?cembre 2019 d'orientation des mobilit?s), la loi Climat et r?silience (Loi n° 2021-1104 du 22 ao?t 2021), la loi sur la limitation de l'engrillagement des espaces naturels (Loi n° 2023-54 du 2 f?vrier 2023), la loi Industrie verte (Loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023), la loi APER (Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative ? l'acc?l?ration de la production d'?nergies renouvelables), la loi d'acc?l?ration du nucl?aire (Loi n° 2023-491 du 22 juin 2023), la loi sur la gouvernance de la s?ret? nucl?aire et de la radioprotection (Loi n° 2024-450 du 21 mai 2024). Il est ?galement ? jour des ordonnances et d?crets relatifs ? l'?valuation et ? la planification environnementales, au syst?me d'?change de quotas d'?missions de gaz ? effet de serre et l'ajustement carbone au fronti?re, ? la publicit?, aux enseignes et pr?enseignes, ? la protection des zones de captages, la participation du public, les sols argileux. Il int?gre les ?volutions jurisprudentielles du Conseil constitutionnel sur la Charte de l'environnement, du Conseil d'?tat, notamment sur les d?rogations ? l'interdiction de porter atteinte aux esp?ces prot?g?es, sur les ?oliennes (saturation visuelle, dimension litt?raire du paysage), sur la pollution de l'air (contentieux " Les Amis de la terre ") et le climat (arr?ts Commune de Grande-Synthe) ainsi que les d?cisions les plus r?centes de la Cour europ?enne des droits de l'homme (arr?ts du 9 avril 2024 sur les obligations climatiques des ?tats).画面が切り替わりますので、しばらくお待ち下さい。
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atteinte notamment largement circulaire silience